Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA MARINA
/
Submariver
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Submariver
VIA MARINA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4251687
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
Submariver de VIA MARINA

Présentation de la marque Submariver

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA MARINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Submariver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA MARINA domicilié(e) 5 cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 396 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Submariver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Submariver arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

VIA MARINA a également déposé les autres marques suivantes : Via Marina , Rivière de Croissance


VIA MARINA, Société par Actions Simplifiée - 5 cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 532396314


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, raccord de tuyaux non métalliques ;

Services de construction de génie civil sous-marins ; construction d'édifices permanents ; pose et installation de tuyaux flexibles sous marins non métalliques ; services d'entretien de canalisations sous marines ; travaux sous-marins (réparation de construction).

Transport ; transport par pipelines, distribution de fluide, d'eau ;

Services d'ingénierie dans le domaine des travaux sous marins ; expertises géologiques, exploration sous-marine, contrôle (services techniques) de la distribution d'eau et de fluides par pipelines sous-marin.